Délibérations du Conseil d'Administration (CA)
- Délibérations du CA du vendredi 05 juillet 2024
- Délibérations CA du 31 mai 2024
- Délibérations du CA du vendredi 15 mars 2024
2024-043 – Approbation du procès-verbal du CA du 31 mai 2024
2024-044 – Budget rectificatif 1-2024
2024-045 – Convention relative à l’acceptation d’un don – IUT Béthune
2024-046 – Achat de cartes cadeaux pour la remise de diplôme de l’UFR EGASS
2024-047 – Sortie d’inventaire physique 2023
2024-050 – Politique indemnitaire BIATSS 2024
2024-051 – Plan de développement des compétences 2024-2025
2024-061 – Proposition des droits d’inscription et tarifs divers 2024-2025
2024-062 – Critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription
2024-063 – Mise en œuvre du paiement fractionné des droits différenciés
2024-064 – Modifications des tarifs FCU 2024-2025
2024-068 – Convention de subvention pour le programme Erasmus+ 2024-1-FR01-KA131-HED-000226432
2024-069 – Convention de subvention de l’association « l’Art de Muser »
2024-025 - Approbation PV du 15-03-2024
2024-026 - HCéRES - Rapport d’autoévaluation 2019-2023
2024-027 - HCéRES – Orientations stratégiques pour le contrat à venir
2024-035 - Création du diplôme universitaire « Littérature de jeunesse » - UFR Lettres
2024-036 - Tarifs FCU 2024-2025
2024-037 - Tarif du diplôme d’établissement « étudiant-entrepreneur » [D2E] 2023-2024
2024-001 - Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2023
2024-002 - Statuts du Service de Santé Étudiante
2024-005 - Compte financier 2023
2024-006 - Acceptation du produit de la vente de deux véhicules par l’intermédiaire d’Ald Automotive
2024-007 - Modalités de facturation aux entreprises des frais de formation de leurs salariés- FCU
2024-008 - Rapport social unique 2023
2024-010 - Repyramidage ITRF – session 2024
2024-011 - Campagne d’emplois MAST-PAST 2024
2024-012 - Périodes de fermetures minimales 2024-2025
2024-022 - Demande de subvention au Conseil Régional - Contrat Étudiant Région 2024-2025
2024-024 - Proposition de modification des critères du fonds d’aide exceptionnelle
Délibérations de la Commission Recherche (CR)
- Délibérations de la CR du vendredi 19 janvier 2024
- Délibérations de la CR du 29 mars 2024
- Délibérations de la CR du 12 avril 2024
- Délibérations de la CR du 21 juin 2024
2024-CFR-001 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 17 novembre 2023
2024-CFR-002 Présentation du GIS « Institut des Frontières et des Discontinuités »
2024-CFR-003 Avis sur la cotisation à la SFR Territoires Historiques
2024-CFR-004 Avis sur la cotisation au GIS Institut et Etudes des Faits Religieux
2024-CFR-005 Avis sur la cotisation au GIS GRAISHYM
2024-CFR-006 Avis sur la à la SFR Campus de la Mer
2024-CFR-007 Avis sur la cotisation au GIS InRent
2024-CFR-008 Proposition de motion contre la loi Immigration
- 2024-CFR-025 Contrat de mission scientifique
- 2024-CFR-026 Appel à projets exceptionnel « Equipement – Laboratoires – Sciences Expérimentales »
- 2024-CFR-035 Calendrier d’inscription des doctorants pour l’année universitaire 2024-2025
- 2024-CFR-036 Demandes allocations doctorales – sujets avec ULCO et cotutelles
Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
- Délibérations de la CFVU du vendredi 19 avril 2024
- Délibérations de la CFVU du vendredi 14 juin 2024
Pour avis :
2024-01 - Création de la licence professionnelle Mandataire Judiciaire et Protection des Majeurs
2024-02 - Création du DU Littérature de jeunesse
2024-03 - Création d’une Unité d’Ouverture en Sciences Expérimentales dans le cadre du PASS
2024-04 - Tarifs FCU 2024-2025
2024-05 - Avenant à la convention de double-diplôme avec l'Université de Nis (Serbie)
Pour vote :
2024-01 - Approbation du procès-verbal du 1er décembre 2023
2024-02 - UFR Lettres et Arts - maquette de la licence mention Arts du spectacle
2024-03 - UFR des STAPS - maquettes de Licence 2 STAPS
2024-04 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Guide conférencier
2024-07 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Métiers de la forme
2024-10 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Logistique et pilotage des flux
2024-14 - Maquette du Master Muséologie, Muséo-expographie
2024-16 - IUT de Béthune - modification de maquettes
2024-17 - Ouverture en alternance du Master Arts de la scène et du spectacle vivant
2024-18 - Ouverture en alternance de la Licence Sciences pour l'Ingénieur Parcours Génie Civil
2024-19 - Année universitaire 2024-2025 - bornes de l’année et dates d’interruptions pédagogiques
2024-20 - Calendriers des formations en alternance de l’IUT de Béthune
2024-21 -Bonus Qualité Enseignement
2024-22 -Bonus Qualité en Réseau
2024-23 -Renouvellement de la convention d'échanges avec l'Université de Sun Yat-sen (Chine)
2024-24 - Renouvellement de la convention d'échanges avec le Cégep de Chicoutimi (Canada)
Pour avis :
- 2024-06 - Demande d'accréditation de l’Ecole d’Ingénieur de l’Artois
- 2024-07 - Modification des tarifs FCU 2024-2025
- 2024-08 - Droits d’inscription et tarifs divers 2024-2025
- 2024-09 - Proposition de critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription
Pour vote :
- 2024-28 - Année universitaire 2024-2025 _Calendriers pédagogiques
- 2024-29 - FSA_Modifications de la maquette du Master 1 Electronique, énergie électrique, automatique
- 2024-30 - FSA_M3C des Licences professionnelles en APC
- 2024-31 - Modification de la maquette du Diplôme d’Etablissement (D2E)
- 2024-32 - DAEU - modifications des MCC
- 2024-33 - Réforme VAE- modification de l'organisation des jurys
- 2024-34 - Demande d’ouverture en apprentissage de diplômes de l’UFR des Sciences pour septembre 2024
- 2024-35 - Label innovation pédagogique