Délibérations du Conseil d'Administration (CA)
- Délibérations du CA du 11 décembre 2020
- Délibérations du CA du 27 novembre 2020
- Délibérations du CA du 16 octobre 2020
- Délibérations du CA du 18 septembre 2020
- Délibérations du CA du 3 juillet 2020
- Délibérations du CA du 13 mars 2020
- 2020-108 - Avis sur la nomination des directeurs des services communs FCU et CAP AVENIR
- 2020-111 - Remboursement des frais d’hébergement en France – 2021
- 2020-112 - Modification du seuil d'immobilisation des biens
- 2020-114 - Convention de subvention 2021 de l’université à l’ASUA
- 2020-116 - Contingent d'aménagements de service des enseignants du second degré
- 2020-117 - Contingent de semestres de congés pour recherches et conversions thématiques 2021-2022
- 2020-118 - Dématérialisation des bulletins de paye des agents de l’université d’Artois
- 2020-119 - Recrutement en Master – rentrée 2021 - Capacités d’accueil et pré-requis
- 2020-121 - Renouvellement du diplôme d’établissement étudiant entrepreneur (D2E) – Pépite A2U
- 2020-122 - Création du Diplôme Universitaire « Avenir-Sciences expérimentales » label Pareo
- 2020-125 - Mise en place d’un fonds d’aide sociale exceptionnelle – année 2021
- 2020-128 - Demande de subvention ANR - Résilience Hauts de France ODEFRANCE - LBHE
- 2020-129 - Convention attributive d’aide ANR PETABC – PET - LBHE
- 2020-088 - Approbation du procès-verbal du 18 septembre 2020
- 2020-089 - Dossier d'accréditation INSPE
- 2020-090 - Statuts SAS Sup'investissement 59-62
- 2020-091 - Budget rectificatif 2 - 2020
- 2020-094 - PEDR - Critères d'attribution et barème
- 2020-095 - Campagne d'emplois 2021
- 2020-096 - Prime de fin d'année pour les personnels contractuels BIATSS
- 2020-098 - Indemnité de rupture conventionnelle
- 2020-100 - Charte du télétravail à l'université d'Artois
- 2020-101 - Exonérations ou remboursements droits d'inscription 2020-2021 sur décision du président
- 2020-067 - Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2020
- 2020-068 - Admission en non-valeur d'une créance
- 2020-070 - Convention de partenariat pour le projet CPER-FEDER IRENE-RECYPP - Laboratoire UCCS
- 2020-077 - Convention de double diplôme de Master LMI avec l'ISCAP P. Porto
- 2020-078 - Convention de double diplôme de Master GPLA avec l'Université Politehnica de Timisoara
- 2020-079 - Convention de double diplôme de Master EEEA avec l'Université Politehnica de Timisoara
- 2020-080 - Convention de double diplôme de Master APAS avec l'Université « Parthenope » de Naples
- 2020-081 - Convention de double diplôme de Licence SV avec l'Université de Palerme
- 2020-082 - Convention de double diplôme de Master JPP avec l'Université de la Calabre
- 2020-083 - Convention de subvention Erasmus Plus 2020-1-FR01-KA103-078407
- 2020-084 - Convention de subvention Erasmus Plus-MIC 2020-1-FR01-KA107-079449
- 2020-085 - Convention de subvention projet ADESFA-Guinée
- 2020-086 - Rétrocession de la part CVEC aux IFSI – année 2019-2020
- 2020-087 - Tarifs des activités de l’Institut Confucius 2020-2021
- 2020-035 - Modalités de consultation à distance des instances collégiales
- 2020-036 - Approbation du procès-verbal du 13 mars 2020
- 2020-037 - Budget rectificatif 1 - 2020
- 2020-040 - Campagne emploi MAST-PAST 2020
- 2020-041 - Déprécarisation d'enseignants contractuels
- 2020-042 - Forfait mobilités durables
- 2020-044 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France "Les cathédrales...
- 2020-049 - Accord de partenariat - projet Interreg 2 Mers "SOCORRO" - Labo LGI2A
- 2020-054 - Droits d’inscription et tarifs divers pour l’année universitaire 2020-2021
- 2020-055 - Critères d’exonération des frais d’inscription des étudiants étrangers hors UE
- 2020-058 - Avenant à la convention de double diplôme avec l’université de Carthage, Tunisie
- 2020-062 - Convention de partenariat avec l’université numérique juridique francophone - UNJF
- 2020-064 - Rétrocession de la part CVEC aux IFSI – année 2018-2019
- 2020-065 - Demande de subventions FSDIE – soutien aux initiatives étudiantes
- 2020-066 - Motion portant sur l'enseignement en présentiel
- 2020-001 Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2019
- 2020-002 Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2019
- 2020-003 Motion concernant la loi de Programmation Pluriannuelle de la Recherche [LPPR]
- 2020-004 Modification des statuts de l’université : présidence du CAC restreint
- 2020-005 Statuts du Laboratoire Discontinuités
- 2020-006 Statuts du Laboratoire Grammatica
- 2020-007 Compte financier 2019
- Evolution situation patrimoniale 2019
- Récapitulatif de tous les tableaux réglementaires 2019 avec reports
- Annexe des comptes annuels 2019
- Balance des comptes des valeurs inactives 2019
- 2020-010 Modification du règlement intérieur de l’université sur le point relatif aux COS
- 2020-012 Mise à jour des attributions de Nouvelle Bonification Indiciaire [NBI]
- 2020-013 Calendrier des fermetures minimales des services de l’université 2020-2021
- 2020-014 Rectification de l’évaluation 2018 de l'avantage en nature logement
- 2020-030 Convention d’adhésion 2020 au RESeau des Observatoires de l’enseignement SUPérieur
- 2020-032 Modification des tarifs FCU Artois 2019-2020
- 2020-033 Tarifs FCU et Validation des Acquis pour l’année universitaire 2020-2021
Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
- Délibérations de la CFVU du 4 décembre 2020
- Délibérations de la CFVU du 27 novembre 2020
- Délibérations de la CFVU du 13 novembre 2020
- Délibérations de la CFVU du 25 septembre 2020
- Délibérations de la CFVU du 04 septembre 2020
- Délibérations de la CFVU du 03 juillet 2020
- Délibérations de la CFVU du 12 mai 2020
- Délibérations de la CFVU du 10 avril 2020
- Délibérations de la CFVU du 6 mars 2020
Pour vote :
- 2020-39 Proposition d'architecture prévisionnelle des BUT apprentissage
- 2020-40 Modification des MCC en raison de l'aggravation de la situation sanitaire
Pour avis :
- 2020-27 Recrutement en master rentrée 2021 - Capacités d'accueil, dates de campagne et pré-requis
- 2020-29 Maquette du DU Avenir-Sciences Expérimentales, label Paréo
- 2020-30 Proposition de mise en place d'un fonds d'aide sociale exceptionnelle
Pour vote :
- 2020-19 Calendriers pédagogiques 2020-2021
- 2020-20 Modalités de Contrôle des Connaissances 2020-2021
- 2020-21 Modification de la maquette du Master 2 Justice, procès et procédures (UFR Droit)
- 2020-22 Renouvellement de la maquette du DU Gestion du Stress et des Emotions
- 2020-23 Bilan du Bonus Qualité Enseignement (BQE)
- 2020-24 Convention d'échange d'étudiants avec l'UQAM
Pour avis :
Pour vote :
- 2020-1 Procès-verbal de la CFVU du 06 décembre 2019
- 2020-3 Ouverture de formations en apprentissage pour 2020-2021
- 2020-7 Convention d'échanges d'étudiants avec l'université de Floride
Pour avis :
- 2020-1 Interruptions pédagogiques 2020-2021
- 2020-2 Modifications des tarifs FCU Artois 2019-2020
- 2020-3 Proposition de tarifs FCU Artois 2020-2021
Délibérations de la Commission Recherche (CR)
- Délibérations de la CR du 6 mars 2020
- Délibérations de la CR du 24 janvier 2020
- Délibérations de la CR du 12 juin 2020
- Délibérations de la CR du 18 septembre 2020
- Délibérations de la CR du 06 novembre 2020
- Délibérations de la CR du 04 décembre 2020
- 2020-CFR-001 Cotisation au GIS Institut des frontières et des Discontinuités
- 2020-CFR-002 Cotisation à la Fédération de Mathématiques des Hauts de France
- 2020-CFR-003 Avis sur la nomination de la Directrice du laboratoire RIME Lab
- 2020-CFR-004 Avis sur la nomination du directeur du LBHE
- 2020-CFR-005 Avis sur les statuts du laboratoire GRAMMATICA
- 2020-CFR-006 Avis sur les statuts du laboratoire DISCONTINUITES