Délibérations des instances 2021

- 2021-059 - Approbation du PV du CA du 3 septembre 2021

- 2021-060 - Convention ADRIANOR - MASTER Nutrition et sciences des aliments

- 2021-061 - Modification des statuts de l'IUT de Béthune - BUT -

- 2021-062 - Budget rectificatif 2 - 2021

- 2021-063 - Campagne d'emplois 2022

- 2021-064 - Création d’une chaire de Professeur Junior

- 2021-065 - Contingent d'aménagements de service des enseignants du second degré - 2022-2023

- 2021-066 - Contingent de semestres de congés pour recherches et conversions thématiques - année universitaire 2022-2023

- 2021-067 - Règles applicables aux services d'enseignement à l'université d'Artois – Correction

- 2021-068 - Actualisation du référentiel d'équivalences horaires

- 2021-069 - Prime de fin d'année pour les personnels BIATSS contractuels

- 2021-070 - Demande subv et auto de convent CPER ANAMORPHOSE 2021 – Labo Textes et Cultures

- 2021-071 - Demande subv et auto de convent CPER MOSOPS 2021 – Labo LBHE-LML-LGI2A

- 2021-072 - Demande subv et auto de convent CPER IDEAL 2021 – Labo BioEcoAgro-LGI2A

- 2021-073 - Demande subv et auto de convent CPER EE 4.0 2021 – Labo LSEE

- 2021-074 - Convention ANR JCJC EATs-theBBB - Laboratoire LBHE

- 2021-075 - Convention ANR PRCE RedHat Motor - Laboratoire LSEE

- 2021-076 - Convention relative à l’acceptation d’un don (émailleuse) – Laboratoire LSEE

- 2021-077 - Tarifs FC 2021-2022

- 2021-055 - Approbation du PV du CA du 9 juillet 2021

- 2021-056 - Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - opération anticipée - construction plateforme technologique Tech3E

- 2021-057 - Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - projets immobiliers

- 2021-058 - Exonérations ou remboursements droits d'inscription 2021-2022 sur décision du président de l'université

2021-037 - Approbation du procès-verbal du 28 mai 2021

2021-038 - Constitution d’une commission chargée de la révision des statuts de l’université

2021-039 - Budget rectificatif 1 - 2021

2021-040 - Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière (SPSI)

2021-041 - Proposition de remise gracieuse de la dette d’une étudiante

2021-042 - Proposition de remboursement de droits universitaires à titre gracieux

2021-043 - Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

2021-044 - Lignes directrices de gestion relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels

2021-045 - Actualisation de la charte relative au télétravail pour la rentrée 2021

2021-046 - Demande de subvention Région « Le récit d’enquête. Usages et fonctions en sciences du sport » - Labo SHERPAS

2021-047 - Demande de subvention Région « STIMULE - RAFINSECT » - Laboratoire BioEcoAgro

2021-048 - Demande de subvention Région « STIMULE SARRASINE » - Laboratoire LGCgE

2021-049 - Convention GRAINE 2019 de l’ADEME pour le projet BIOGRAFIC - Laboratoire LGCgE

2021-050 - Convention allocations de recherche 2021 - Conseil Régional

2021-051 - Droits d’inscription et tarifs divers 2021-2022

2021-052 - Autorisation de conventionnement projet PACTEs-HdF

2021-053 - Convention de partenariat relative à la formation des enseignants du master MEEF au sein de l’académie de Lille

2021-054 - Tarifs des activités de l’Institut Confucius 2021-2022

- 2021-028 - Approbation du PV du CA du 19 mars 2021

- 2021-029 - Convention relative à l’acceptation d’un don - IUT Béthune

- 2021-030 - Proposition d'acceptation du produit de la vente d'un véhicule par l'intermédiaire de la direction nationale d'interventions domaniales

- 2021-031 - Tarifs de mise à disposition de solutions informatiques - SACHA

- 2021-032 - Convention de double diplôme de Master FLE avec l’université de Bohême de l’Ouest - République Tchèque

- 2021-033 - Convention de double diplôme Master LMI avec l’université Kore di Enna - Italie

- 2021-034 - Convention d’adhésion 2021 au RESeau des Observatoires de l’enseignement SUPérieur

- 2021-035 - Demande de prolongation du Fonds Social Européen PREEL tremplin-Réussite jusqu’en août 2022

- 2021-036 - Critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription 2020-2021 - annule et remplace la délib 2020-101

- 2021-011 - Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2021

- 2021-012 - Règles relatives à l'élection et à la nomitation des membres du conseil de l’ED STS et de l’ED SHS

- 2021-013 - Compte financier 2020

1 - Rapport de gestion 2020

2 - Annexe des comptes annuels 2020

3 - Balance des valeurs inactives 2020

4 - Bilan 2020

5 - Compte de résultat 2020

6 - Evolution situation patrimoniale 2020 - tableau 1

7 - Evolution situation patrimoniale 2020 - tableau 2

8 - Récapitulatif de tous les Tableaux réglementaires 2020

- 2021-014 - Avenant à la convention d’attribution de subvention à l’association sportive de l’Université d’Artois 2021

- 2021-015 - Lignes directrices de gestion de l’université d’Artois concernant la mobilité des personnels

- 2021-016 - Calendrier des fermetures minimales des services de l'université 2021-2022

- 2021-017 - Bilan social 2020

- 2021-018 - Politique indemnitaire - Attribution des primes pour conditions spéciales d’exercice - modalités d’attribution

- 2021-019 - Référentiel d’équivalences horaires et règles applicables aux services d’enseignement

- 2021-020 - FCU - modification des tarifs Validation des Acquis 2020-2021

- 2021-021 - Tarifs FCU et tarifs Validation des Acquis - année universitaire 2021-2022

- 2021-022 - Demande de subvention Région - PRF Se former dans l’Enseignement Supérieur 2021-2022 et autorisation de conventionnement

- 2021-023 - Mise en place d’un fonds d’aide sociale exceptionnelle - annule et remplace la délib 2020-126

- 2021-024 - Programmation des actions 2021 financées par la Contribution de Vie Etudiante et de Campus

- 2021-025 - Soutenabilité nouveaux diplômes - Masters MEEF et Master MENACE

- 2021-026 - Parcoursup - rentrée 2021 - capacités d’accueil, attendus locaux, critères généraux, éléments pris en compte - modification

- 2021-027 - Convention de collaboration de recherche avec la société CRITT M2A - projet OECTE - Laboratoire LSEE

- 2021-001 - Approbation du procès-verbal du 27 novembre 2020

- 2021-002 - Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2020

- 2021-003 - Contrat de site volet commun 2020-2024

- 2021-004 - Contrat de site volet spécifique 2020-2024

- 2021-005 - Convention de coordination territoriale entre l’université d’Artois, l’université du Littoral Côte d’Opale et l’université de Picardie-Jules Verne

- 2021-006 - Adhésion de l’université d’Artois à l’association JuriSup [Réseau des affaires juridiques de l’enseignement supérieur et de la recherche]

- 2021-007 - Demande de remise gracieuse présentée par un personnel dans le cadre de son activité de régisseur

- 2021-008 - Demande de remise gracieuse

- 2021-009 - Proposition de délibération relative à l’exonération partielle des droits d’inscription des étudiants extracommunautaires – Année 2021-2022

- 2021-010 - Demande de subvention FEDER pour la pérennisation du Hubhouse 2021-2022 et autorisation de conventionnement

Pour vote :

- 2021-39 Note de cadrage pour la transformation pédagogique des mentions scientifiques de la licence LCeR

- 2021-40 Référentiels LCeR modification du référentiel de la mention Mathématiques

- 2021-41 Renouvellement du DU Expertise Juridique et Technique de l'Environnement

- 2021-42 Modification de la maquette du DU Secrétaire Assistante Médicosociale

- 2021-43 Convention de partenariat entre l'UA et l'IMT Lille Douai

Pour vote :

- 2021-36 Approbation du PV du 02 juillet 2021

- 2021-37 MCC 21.22 Cadrage fixant les modalités permettant une bascule en cas d'aggravation de la crise sanitaire ainsi que la session de substitution et MCC des formations

- 2021-38 Convention de partenariat définissant les modalités d'accueil des étudiants inscrits en master STAPS au sein de l'une des universités partenaires

Pour avis :

- 2021-15 Tarifs FC 2021.2022 modifiés

Pour vote :

- 2021-25 Approbation du PV du 28 mai 2021

- 2021-26 Avis BQER 2021-2022

- 2021-27 Proposition d'attribution du label Innovation Pédagogique 2021

- 2021-28 Calendriers pédagogiques 2021-2022

- 2021-29 Maquette du DU Chine Occident management interculturel

- 2021-30 Modification des MCC 2020-2021 du DAEU UPR en raison de la crise sanitaire

- 2021-31 Maquettes détaillées des masters MEEF second degré

- 2021-32 Proposition de modification de l'organisation des études en Licence ajout de la certification en langue

- 2021-33 La reconnaissance du statut de Sportif de Haut ou de Bon Niveau

- 2021-34 Convention de partenariat tripartite entre l'UA, l'UPJV et la Comédie de Béthune

- 2021-35 Convention d'échange d'étudiants avec l'Université de Tunis

Pour avis :

- 2021-12 Proposition des droits d'inscriptions et tarifs divers 2021-2022

- 2021-13 Convention de collaboration dans le cadre de la convention de financement du projet PACTEs-HdF

- 2021-14 Convention de partenariat relative à la formation des enseignants du master MEEF au sein de l'académie de Lille

Pour vote :

- 2021-14 Approbation du PV de la CFVU du 12.03.2021 

- 2021-15 Référentiels LCeR 

- 2021-16 Congé pour Projet Pédagogique 

- 2021-17 Avis sur les projets de Bonus Qualité Enseignement en Réseau 2021.2022 

- 2021-18 Avis sur les projets de BQE 2021.2022 

- 2021-19 LP Activités Juridiques assistant juridique parcours recouvrement de créances amiables et judiciaires 

- 2021-20 Ouverture en apprentissage de la LP Métiers de l'industrie conception de produits industriels parcours CAO et modélisation numérique 

- 2021-21 Ouverture en apprentissage du Master Génie Industriel parcours CMI 

- 2021-22 Ouverture en apprentissage du master MBFA 

- 2021-23 Désignation des représentants étudiants et des élèves du secondaires au comité opérationnel du projet OSER 

- 2021-24 Convention d'échange d'étudiants avec Washington College 

Pour avis :

- 2021-7 Demande de prolongation du FSE PREEL Tremplin-Réussite jusqu'en août 2022 

- 2021-8 Proposition de modification de la délibération du CA relatives aux critères d'exonération ou de remboursement des droits d'inscription 2020-2021 

- 2021-9 Proposition de critères d'exonération ou de remboursement des droits d'inscription 2021-2022 

- 2021-10 Convention de double-diplôme de Master FLE avec l'Université de Bohême de l'Ouest (R.Tchèque) 

- 2021-11 Convention de double-diplôme de master LEA avec l'Université Kore di Enna (Italie) 

Pour vote :

- 2021-1 Approbation des PV des 27.11.2020 et 04.12.2020

- 2021-2 Délibération sur les maquettes des masters MEEF second degré pour l'accréditation 2021-2026

- 2021-3 Interruptions pédagogiques et bornes de l'année universitaire 2021-2022

- 2021-04 Proposition de délibération sur les possibilités d'aménagement du stage en raison de la situation sanitaire au titre de l'année universitaire au titre de l'année 2020-2021

- 2021-5 Modification du calendrier 2020-2021 du M2 Management sectoriel parcours Cadres de santé en raison de la situation sanitaire

- 2021-6 Proposition de maquette du Master Emploi de Nouvelles Approches méthodologiques pour Caractériser les risques en Eco-toxicologie et en toxicologie (MENACE)

- 2021-7 Proposition d'un nouveau calendrier pour le DU Chimistre Agro Production (modification suite à la crise sanitaire et notamment au second confinement)

- 2021-8 Modification de la maquette du Diplôme Universitaire Praticien en Techniques Psychocorporelles

- 2021-9 Bilan de l'utilisation de la CVEC 2020

- 2021-10 Convention d'agrément de l'Université d'Artois en tant que centre d'agrément du PIX

- 2021-11 Convention de partenariat avec l'Alliance Française de Kotte

- 2021-12 Convention de master FLE à distance avec l'Institut Français du Sénégal

- 2021-13 Convention d'échange d'étudiants avec l'Université de Sao Paulo

Pour avis :

- 2021-1 Parcoursup modification de capacités d'accueil après discussion avec le rectorat et critères généraux des formations de l'IUT de Lens

- 2021-2 Modification de tarifs VAE 2020-2021

- 2021-3 Proposition de tarifs FC 2021-2022

- 2021-4 Proposition de tarifs VAE 2021-2022

- 2021-5 Proposition de délibération concernant la mise en place d'un fonds d'aide sociale exceptionnelle

- 2021-6 Programmation des actions 2021 financées par la CVEC

- 2021-CFR-003 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 27 novembre 2020

- 2021-CFR-004 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 4 décembre 2020

- 2021-CFR-005 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 22 janvier 2021

- 2021-CFR-006 Avis sur le calcul des dotations des unités de recherche

- 2021-CFR-007 Avis sur la cotisation au GIS Institut et Études des Faits Religieux

- 2021-CFR-008 Avis sur la cotisation au GIS Institut des Frontières et des Discontinuités

- 2021-CFR-009 Avis sur la cotisation au GIS GRAISHYM

- 2021-CFR-010 Avis sur la convention cadre d'association de personnel Université de Lille-Université d'Artois

- 2021-CFR-011 Vote sur la demande de financement dans le cadre de l'appel à projets internes "Ouvrages et Articles Scientifiques" 2021

- 2021-CFR-012 Vote sur le contrat de collaboration de recherche avec la société CRITT M2A portant sur le "Développement et implication de modèles analytiques et moteurs électriques pour un banc de test P-HiL" - Laboratoire LSEE

- 2021-CFR-013 Vote sur les statuts de l'école doctorale Sciences Technologie et Santé

- 2021-CFR-014 Vote sur les statuts de l'école doctorale Sciences Humaines et Sociales

- 2021-CFR-015 Avis sur les demandes de co-directions de thèse

- 2021-CFR-016 Avis sur la demande de direction de thèse de Monsieur Philippe DUEZ en "Aménagement de l'espace, urbanisme"

- 2021-CFR-017 Avis sur la nomination des représentants des enseignants-chercheurs et chercheurs HDR des unités de recherche rattachées à l’École Doctorale Sciences Technologie et Santé

- 2021-CFR-018 Avis sur la nomination des représentants des enseignants-chercheurs et chercheurs HDR des unités de recherche rattachées à l’École Doctorale Sciences Humaines et Sociales

- 2021-CFR-019 Avis sur la proposition d'attribution des contrats doctoraux financés par l'Université d'Artois en 2021

- 2021-CFR-020 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 19 mars 2021

- 2021-CFR-021 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 21 avril 2021

- 2021-CFR-022 Avis sur la demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS – soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Le récit d’enquête. Usages et fonctions en sciences du sport » - Laboratoire SHERPAS équipe UREPSSS

- 2021-CFR-023 Avis sur la demande de subvention dans le cadre du dispositif « STIMULE – volet partenarial » du Conseil Régional Hauts de France « RAFINSECT – Nouvelles approches innovantes pour la valorisation des larves d’insectes dans un concept de bioraffinerie » - Laboratoire BioEcoAgro

- 2021-CFR-024 Avis sur la demande de subvention dans le cadre du dispositif « STIMULE – volet partenarial » du Conseil Régional Hauts de France « SARRASINE – De la conception de voutes sarrasines n terre crue à la mise en œuvre  - Laboratoire LGCgE

- 2021-CFR-025 Avis sur la convention de financement dans le cadre de l’appel GRAINE 2019 de l’ADEME pour le projet BIOGRAFIC « Valorisation des cendres de BIOmasse en tant que GRAnulats et Filler dans des blocs de construction » - Laboratoire LGCgE

- 2021-CFR-026 Avis sur la nomination du directeur de l’Ecole Doctorale Sciences Humaines et Sociales

- 2021-CFR-027 Avis sur la nomination du directeur de l’Ecole Doctorale Sciences Technologie Santé

- 2021-CFR-028 Avis sur la nomination de M. Williams Nuytens en tant que représentant des enseignants-chercheurs et chercheurs HDR des unités de recherche rattachées à l’Ecole Doctorale Sciences Humaines et Sociales

- 2021-CFR-029 Avis sur la convention attributive du Conseil Régional Hauts de France pour le cofinancement des allocations de recherche au titre de l’appel à projets 2021

- 2021-CFR-030 Avis sur les demandes de co-directions de thèse

- 2021-CFR-031 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 4 juin 2021

- 2021-CFR-032 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER "ANAMORPHOSE" - Programmation 2021 - Laboratoire Textes et Cultures

- 2021-CFR-033 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER "MOSOPS" - Programmation 2021 - Laboratoires LBHE/LML/LGI2A

- 2021-CFR-034 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER "IDEAL" - Programmation 2021 - Laboratoires BioEcoAgro/LGI2A

- 2021-CFR-035 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER "EE 4.0" - Programmation 2021 - Laboratoire LSEE

- 2021-CFR-036 Convention attributive de subvention pour le projet ANR JCJC EATs-theBBB "Extracellular vesicles As potential Trojan horses to cross the Blood-Brain Barrier ?" - Laboratoire LBHE

- 2021-CFR-037 Convention attributive de subvention pour le projet ANR PRCE RedHat Motor "Moteurs électriques fiables et à forts couple et puissance massiques" - Laboratoire LSEE

- 2021-CFR-038 Attribution des allocations doctorales 2021

- 2021-CFR-039 Demandes de codirection de thèses

- 2021-CRF-040 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 17 septembre 2021

- 2021-CFR-041 Demandes de financement au titre du "Bonus Qualité Recherche"

- 2021-CFR-042 Demandes de financement au titre de dispositif "Visiting Professors"

- 2021-CFR-043 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France" du Conseil Régional Hauts de France pour le projet "Politique extérieure et répartition des pouvoirs intérieurs" - Laboratoire CREHS

- 2021-CFR-044 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France" du Conseil Régional Hauts de France pour le projet "La nuit dans le monde ibérique et ibéro-américain. Le Congrès de la Société des Hispanistes Français" - Laboratoire Textes et Cultures

- 2021-CFR-045 Convention attributive de subvention pour le projet ANR JCJC HLJPGenre "La loi et la jurisprudence répressives, sous le prisme des rapports sociaux de sexe (Révolution-XXIe siècle)" - Laboratoire CDEP

- 2021-CFR-046 Convention d'attribution de financement ANR-21-PRRD-0040-01 pour la mise en œuvre de la mesure "Préservation de l'emploi en R&D" dans le cadre du Plan de Relance

- 2021-CFR-047 Contrat de collaboration "Plan France Relance" avec le Centre de Recherche CRITT M2A - Laboratoire LSEE

- 2021-CFR-048 Attribution des allocations doctorales 2021

- 2021-CFR-049 Demandes de codirection de thèses